Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MA MAISON
Numéro de dépôt :
1651816
Date de dépôt :
18/03/1991
Lieu de dépôt :
CHALON S/MARNE
Date d'expiration :
18/03/2001
Présentation de la marque MA MAISON
Déposée le 18 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) Papiers Peints J. GRANTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « MA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA MAISON est expirée depuis le 18 mars 2001.
Papiers Peints J. GRANTIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35